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Gilles est licencié en droit de l’ULB en 1982 avec distinction.
Il est devenu analyste crédit à la Banque du Benelux (analyses de bilan, calcul des ratios et des besoins en fonds de roulement, calcul des flux financiers, etc., en optique crédit, préparation des accréditifs, rédaction des documents de garantie). Cette période fut consacrée à la maitrise de la comptabilité des entreprises.
Il a commencé son stage d’avocat chez un curateur de faillites où il a pratiqué le droit commercial général et le droit de l’insolvabilité en particulier. Gilles s’est installé à son compte fin 1985 avec une pratique de commercialiste généraliste puis il a cocréé l’association Carnoy, Herinckx, de Crayencour en 1988. Il fut curateur de faillites de 1992 à 1996.
Gilles fut cofondateur en 1998 de la firme De Wolf & Partners établie à Bruxelles, Luxembourg, Kortrijk et Shanghai, où il a développé le département immobilier. Après son association dans la société d’avocats HSP (Haumont Scholasse), où il a perfectionné sa pratique du droit de l’urbanisme, Gilles a créé la firme Carnoy Avocats avec ses collaborateurs puis associés actuels. Il en est actionnaire et administrateur.
Ses langues de travail sont le français et le néerlandais.
Gilles a aussi participé à diverses publications «papier» (membre du Comité de rédaction de Jurim, chez Larcier). Il a donné de nombreuses conférences en droit immobilier et en urbanisme (IFE, Vanham, Vivo, Confocus, Larcier, FedNot, Anthemis, Union des Géomètres, Belfius, Cibex, Institut de formation judiciaire, etc.).
Il est enfin formateur au CEFIM pour l’IPI (Institut professionnel des agents immobiliers) dans différents domaines (urbanisme, TVA, vente viagère, démembrement, etc.) et professeur CAPA (cours d’aptitude à la profession d’avocat) en droit immobilier.
Sur le plan extra professionnel, Gilles est administrateur de la Fondation d’utilité publique Habitat et Humanisme et de l’ASBL du même nom, qui ont vocation à créer du logement pour les personnes démunies, et à réinsérer ces personnes dans la société par l’accès à un logement de qualité. Administrateur de la Fondation d’utilité publique CLT Bruxelles, il est encore administrateur de l’ASBL Vivre au Logis.
Gilles a été membre du Conseil de l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles de 2017 à 2020. Depuis le ler septembre 2017, Gilles gère le projet de la Maison de l’Avocat pour l’Ordre des avocats.
Gilles Carnoy s’est vu décerner le titre de spécialiste en droit immobilier par le Barreau de Bruxelles (décision du Conseil du 28 avril 2020). Gilles s’est également vu décerner le titre de tiers décideur obligatoire délivré par le Barreau de Bruxelles (décision du Conseil du 18 mai 2021).
Ses publications :
« La saisie fiscale», R.G.C.F., 2010/2, p. 83, avec O. Berlin.
« Les sanctions du non-respect de l’arrêté royal du 12 janvier 2007 relatif à l’usage de certaines clauses dans les contrats d’intermédiaire d’agents immobiliers», Jurim pratique, 2012/3.
« Le contrat de courtage immobilier en Belgique : information, commission et résiliation», Jurim pratique, 2012/3.
« Démembrement et abus de droit», Institut Solvay, 2013, avec Me Y. Spiegl.
« Le courtage des notaires après l’arrêt du 11 juin 2010 », Jurim pratique 2014.
« Le cas des agents immobiliers » in Le nouveau code de droit économique, Anthemis, 2015, p. 187, avec A.-L. Mahieu.
« Que va devenir AirBnB à Bruxelles ? », Federia, 2015.
« Les alternatives à la revente» Jurim Pratique 2016/ l.
« La vente sur plan dans l’immobilier commercial», Jurim pratique 2018/3, B. Braeckeveldt.
« La vente immobilière » et « La vente d’un bien immeuble affecté d’une infraction d’urbanisme», Actualités du Droit (KBC), 2014 et 2018.
« La formation de la vente», 18 mai 2016, Chambre des notaires.
« L’économie circulaire : les aspects urbanistiques et fiscaux de la conversion des bureaux en logements à Bruxelles», IBGE Bruxelles Environnement, 2016.
« Promotion immobilière, vente et opérations sur option d’achat et de vente », Confocus, 2021.
« Le nouveau livre 3 ‘les biens’, aspects fiscaux», Conseil francophone de la Fédération royale du notarial belge, 2021.
« La garantie des vices cachés dans la vente immobilière : évolution de la jurisprudence», Conseil francophone, FedNot, 2021, p. 13.
UGEC, « Le livre 3 en rapport avec l’activité des géomètres-experts », avec V. Defraiteur, 2021.
Colloque « La promotion immobilière », J.B., 15 mars 2022 et publication des actes du colloque chez Larcier.
Ulrich est cofondateur de la SRL Carnoy Avocats.
Il détient un master en droit public de l’ULB (2014), est diplômé de l’ « Executive Program en Immobilier» à Solvay (2017) et titulaire d’un master complémentaire en droit public immobilier et en droit de l’environnement à l’Université Saint-Louis de Bruxelles (2019) avec distinction.
Après avoir travaillé en tant que juriste d’entreprise, Ulrich a cofondé la société Carnoy Avocats en 2016. Il y traite les dossiers d’urbanisme, d’environnement et de logement.
Ulrich est notamment actif dans les nouveaux modes d’habitat (habitat partagé, colocation, co-living, habitat groupé, logement intergénérationnel, logement kangourou, habitat léger, etc.). Son expertise sur le sujet lui a permis récemment de publier un livre intitulé « La colocation au regard des polices de l’urbanisme et du logement » (Editions Anthémis) et de donner plusieurs conférences et formations (Barreau de Bruxelles, Cefim, Confocus, etc.).
Bruno est titulaire d’un master en droit de l’ULB (2014) et d’un master complémentaire en droit fiscal de l’ULB (2015) obtenu avec « grande distinction».
Il a commencé son parcours ou Barreau dans le cabinet fiscal Lawright et a rejoint la société Carnoy Avocats en 2016. Il est inscrit au tableau de l’Ordre français des avocats depuis le 1er juillet 2020.
Bruno est chargé des questions de droit fiscal immobilier, tant en impôts directs (IPP, lsoc, INR, 1PM) qu’en impôts indirects (TVA, droits d’enregistrement). Il traite des aspects de fiscalité régionale et locale lié à l’immobilier. Il pratique également le droit civil et le droit des sociétés.
Depuis 2021, il est formateur à l’EFP où il dispense le cours de « Principes de droit fiscal » dans le cadre de la formation en comptabilité.
Aux côtés de Me Gilles Carnoy, il a publié dans la Revue pratique de l’immobilier « La vente sur plan dans l’immobilier commercial », 3/2018, pp. 55-100 et a ensuite été l’orateur du colloque du même nom. Et avec Me Ulrich Carnoy, il a publié dans la même Revue « Les relations nouées avec et par l’intermédiaire d’Airbnb sous l’angle civil », 3/2020, pp. 85-116.
Ses langues de travail sont le français et l’anglais.
Publication :
« La théorie de l’apparence en droit immobilier » (avec Gilles Carnoy), chez Larcier, coll. Jurim Pratique, 2020/2.
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Carnoy Avocats, cabinet spécialisé en droit immobilier
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