Nos avocats

Gilles Carnoy

Gilles est licencié en droit de l’ULB en 1982 avec distinction.

Il est devenu analyste crédit à la Banque du Benelux (analyses de bilan, calcul des ratios et des besoins en fonds de roulement, calcul des flux financiers, etc., en optique crédit, préparation des accréditifs, rédaction des documents de garantie). Cette période fut consacrée à la maitrise de la comptabilité des entreprises.

Il a commencé son stage d’avocat chez un curateur de faillites où il a pratiqué le droit commercial général et le droit de l’insolvabilité en particulier. Gilles s’est installé à son compte fin 1985 avec une pratique de commercialiste généraliste puis il a cocréé l’association Carnoy, Herinckx, de Crayencour en 1988. Il fut curateur de faillites de 1992 à 1996.

Gilles fut cofondateur en 1998 de la firme De Wolf & Partners établie à Bruxelles, Luxembourg, Kortrijk et Shanghai, où il a développé le département immobilier. Après son association dans la société d’avocats HSP (Haumont Scholasse), où il a perfectionné sa pratique du droit de l’urbanisme, Gilles a créé la firme Carnoy Avocats avec ses collaborateurs puis associés actuels, en tant qu’actionnaire et administrateur. Il est à présent avocat senior chez Carnoy & Braeckeveldt où son expérience est grandement appréciée de ses clients et de ses collaborateurs.

Ses langues de travail sont le français et le néerlandais.

 

Gilles a aussi participé à diverses publications «papier» (membre du Comité de rédaction de Jurim, chez Larcier). Il a donné de nombreuses conférences en droit immobilier et en urbanisme (IFE, Vanham, Vivo, Confocus, Larcier, FedNot, Anthemis, Union des Géomètres, Belfius, Cibex, Institut de formation judiciaire, etc.).

Il est enfin formateur au CEFIM pour l’IPI (Institut professionnel des agents immobiliers) dans différents domaines (urbanisme, TVA, vente viagère, démembrement, etc.) et professeur CAPA (cours d’aptitude à la profession d’avocat) en droit immobilier.
Sur le plan extra professionnel, Gilles est administrateur de la Fondation d’utilité publique Habitat et Humanisme et de l’ASBL du même nom, qui ont vocation à créer du logement pour les personnes démunies, et à réinsérer ces personnes dans la société par l’accès à un logement de qualité. Administrateur de la Fondation d’utilité publique CLT Bruxelles, il est encore administrateur de l’ASBL Vivre au Logis.

Gilles a été membre du Conseil de l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles de 2017 à 2020. Depuis le ler septembre 2017, Gilles gère le projet de la Maison de l’Avocat pour l’Ordre des avocats.

Gilles Carnoy s’est vu décerner le titre de spécialiste en droit immobilier par le Barreau de Bruxelles (décision du Conseil du 28 avril 2020). Gilles s’est également vu décerner le titre de tiers décideur obligatoire délivré par le Barreau de Bruxelles (décision du Conseil du 18 mai 2021).

Ses publications :

« La saisie fiscale», R.G.C.F., 2010/2, p. 83, avec O. Berlin.

« Les sanctions du non-respect de l’arrêté royal du 12 janvier 2007 relatif à l’usage de certaines clauses dans les contrats d’intermédiaire d’agents immobiliers», Jurim pratique, 2012/3.

« Le contrat de courtage immobilier en Belgique : information, commission et résiliation», Jurim pratique, 2012/3.

« Démembrement et abus de droit», Institut Solvay, 2013, avec Me Y. Spiegl.

« Le courtage des notaires après l’arrêt du 11 juin 2010 », Jurim pratique 2014.

« Le cas des agents immobiliers » in Le nouveau code de droit économique, Anthemis, 2015, p. 187, avec A.-L. Mahieu.

« Que va devenir AirBnB à Bruxelles ? », Federia, 2015.

« Les alternatives à la revente» Jurim Pratique 2016/ l.

« La vente sur plan dans l’immobilier commercial», Jurim pratique 2018/3, B. Braeckeveldt.

« La vente immobilière » et « La vente d’un bien immeuble affecté d’une infraction d’urbanisme», Actualités du Droit (KBC), 2014 et 2018.

« La formation de la vente», 18 mai 2016, Chambre des notaires.

« L’économie circulaire : les aspects urbanistiques et fiscaux de la conversion des bureaux en logements à Bruxelles», IBGE Bruxelles Environnement, 2016.

« Promotion immobilière, vente et opérations sur option d’achat et de vente », Confocus, 2021.

« Le nouveau livre 3 ‘les biens’, aspects fiscaux», Conseil francophone de la Fédération royale du notarial belge, 2021.

« La garantie des vices cachés dans la vente immobilière : évolution de la jurisprudence», Conseil francophone, FedNot, 2021, p. 13.
UGEC, « Le livre 3 en rapport avec l’activité des géomètres-experts », avec V. Defraiteur, 2021.
Colloque « La promotion immobilière », J.B., 15 mars 2022 et publication des actes du colloque chez Larcier.

 
 

Ulrich Carnoy

Ulrich est administrateur de la société Carnoy & Braeckeveldt (2023) aux côtés de Me Bruno Braeckeveldt. Il était cofondateur de la SRL Carnoy Avocats (créée en 2016). Avant cela, il était juriste.

Il détient un master en droit public de l’ULB (2014), est diplômé de l’ « Executive Program en Immobilier» à Solvay (2017) et titulaire d’un master complémentaire en droit public immobilier  – urbanisme – et en droit de l’environnement à l’Université Saint-Louis de Bruxelles (2019) avec distinction.

Ulrich traite les dossiers d’urbanisme (et d’environnement) :

  • Régularisation urbanistique avec permis (classique ou accélérée/simplifiée) ou sans permis (de plein droit ou quasi automatique) ;
  • Recours contre des décisions de refus de permis d’urbanisme/environnement ou de permis lourdement conditionnés ;
  • Défense de projets soumis à permis ;
  • Réclamations dans le cadre de demandes de permis ;
  • Représentation en commission de concertations ;
  • Demande de levée de PV de constat d’infraction(s) d’urbanisme ou d’ordres d’interruption de chantier ;
  • Contestation d’amendes administratives en présence d’infraction(s) d’urbanisme ou environnementale(s) ;
  • Procédures judiciaires, notamment en cas de vente d’un bien grevé d’infraction(s) d’urbanisme non déclarée(s) ;
  • Rectifications de renseignements urbanistiques erronés ou incomplets ;
  • Conseils sur des projets divers ;
  • Etc.

Il pratique également activement le droit du logement, civil comme public :

  • Rédaction de contrats (baux de tous types, occupations précaires, sui generis, etc.) ;
  • Contestation d’amendes administratives pour logements insalubres ou inoccupés ;
  • Conseils sur des projets divers ;
  • Procédures judiciaires ;
  • Etc.

Ulrich s’est spécialisé depuis le début de sa carrière dans les nouveaux modes d’habitat (habitat partagé, colocation, co-living, kots, logement étudiant, habitat groupé, logement intergénérationnel, logement kangourou, habitat léger, hébergement touristique, etc.).

Son expertise sur le sujet lui a permis de publier le livre « La colocation au regard des polices de l’urbanisme et du logement » (Editions Anthémis, 2020) et de participer activement à la rédaction du livre « Les occupations précaires en 2023 » (avec Nicolas Bernard, Larcier, 2023). 

Il a donné plusieurs conférences et formations (Barreau de Bruxelles, Cefim, Confocus, etc…),  également sur d’autres sujets :

  • « La régularisation urbanistique à Bruxelles » ;
  • « Les actes et travaux soumis ou dispensés de permis d’urbanisme à Bruxelles et en Wallonie » ;
  • « Les occupations précaires, aspects pratiques et évolutions récentes » ;
  • « L’habitat partagé (en particulier la colocation et le co-living) au regard du droit de l’urbanisme, du logement et de la sécurité incendie en Région wallonne » ;
  • « L’habitat partagé (en particulier la colocation et le co-living) au regard du droit de l’urbanisme, du logement et de la sécurité incendie à Bruxelles » ;
  • Etc.
 

Plus récemment, son intérêt pour les arbres lui a valu la publication du livre « Les Arbres à Bruxelles – Analyse juridique et regards techniques » (avec O. Baudry, Larcier, 2024).

Ses publications :

« Les Arbres à Bruxelles – Analyse juridique et regards techniques », U Carnoy et O. Baudry, Larcier, 2024 (204 pages)

« Un permis de division pour du coliving ? », Rev. not., 2024/3, n° 3190, p. 204-218.

« Les occupations précaires en 2023, Guide juridique et pratique », N. Bernard, avec la collaboration de U. Carnoy, Larcier – Revue pratique de l’immobilier 1/2023, 2023 (206 pages)

 « Un nouveau cadre juridique pour le permis d’urbanisme à durée limitée à Bruxelles », B.J.S., 2022/692, p. 16

 « “Co-living” et “Co-housing” : bientôt réglementés à Bruxelles ? », Rev. not. belge, 2022-2, pp. 74-105

 « De nouvelles dispenses de permis d’urbanisme dans le CoDT pour les travaux à réaliser à la suite d’une « calamité naturelle » reconnue », BULLPROC, 2022/17, p. 14.

«  Les relations nouées avec et par l’intermédiaire d’Airbnb sous l’angle civil », B. Braeckeveldt et U. Carnoy Jurim Pratique, 2020/3, p. 85-100

«  La colocation au regard des polices de l’urbanisme et du logement », Anthémis, 2020 (100 pages)

« Les travaux d’aménagement intérieur pour accueillir une colocation », For. immo., 2020/34, pp. 6-7

« Aspects juridiques de la colocation à 360° », U. Carnoy, C. De Ruyt, F. Collon, P.-Y. Erneux For. immo., 2020/33, pp. 4-7

 « L’application des charges d’urbanisme à un projet de plus de 1.000 m2 de logement à Bruxelles», Forum de l’Immobilier, juillet 2020

 « L’habitat léger : un cadre juridique est en train de se dessiner en Région wallonne », IPI-News, 9 septembre 2019

« La colocation est-elle soumise à permis d’urbanisme ? Non, nous dit (actuellement) le Conseil d’État », For. immo., 2019/28, pp. 5-6

« Les occupations précaires, Guide juridique et pratique », N. Bernard, avec la collaboration de U. Carnoy, M. Krislova et X. ROLIN, Larcier – Revue pratique de l’immobilier 2/2017, 2018

 « Que faut-il savoir de la récente régionalisation du bail d’habitation à Bruxelles ? », site web de l’IPI, 13 décembre 2017

Etc.

Bruno Braeckeveldt

Bruno est titulaire d’un master en droit de l’ULB (2014) et d’un master complémentaire en droit fiscal de l’ULB (2015) obtenu avec « grande distinction».

Il a commencé son parcours ou Barreau dans le cabinet fiscal Lawright et a rejoint la société Carnoy Avocats en 2016. Il est inscrit au tableau de l’Ordre français des avocats depuis le 1er juillet 2020.

Bruno est chargé des questions de droit fiscal immobilier, tant en impôts directs (IPP, lsoc, INR, 1PM) qu’en impôts indirects (TVA, droits d’enregistrement). Il traite des aspects de fiscalité régionale et locale lié à l’immobilier. Il pratique également le droit civil et le droit des sociétés.

Depuis 2021, il est formateur à l’EFP où il dispense le cours de « Principes de droit fiscal » dans le cadre de la formation en comptabilité.

Et en 2023, il est devenu administrateur de la société Carnoy & Braeckeveldt aux côtés de Me Ulrich Carnoy.

En collaboration avec Me Gilles Carnoy, il a publié dans la Revue pratique de l’immobilier « La vente sur plan dans l’immobilier commercial », 3/2018, pp. 55-100 et a ensuite été l’orateur du colloque du même nom. Et avec Me Ulrich Carnoy, il a publié dans la même Revue « Les relations nouées avec et par l’intermédiaire d’Airbnb sous l’angle civil », 3/2020, pp. 85-116.

  

Anouk Baudoux

Anouk Baudoux a obtenu son master en droit, à finalité droit public et international, à l’Université Libre de Bruxelles en juin 2021.

Elle a prêté serment le 24 septembre 2021 et a poursuivi son stage dans un cabinet spécialisé en droit immobilier avant de rejoindre Carnoy & Braeckeveldt en avril 2024.

Son intérêt porte sur l’ensemble des matières relevant du droit public, avec une affinité particulière pour le droit de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et de l’environnement

Laura Senturk

Après un bac en droit à l’UC Louvain, Laura est titulaire d’un master de l’UCL en droit civil et pénal – options Droit de l’Homme et Droit pénal international européen et comparé – (2021), obtenu avec la mention « grande distinction ». En parallèle, elle a réalisé un mémoire intitulé « La justice au service du climat : Pistes et obstacles à l’invocation de la responsabilité des entreprises polluantes ».

Laura est également titulaire d’un master complémentaire en criminologie de l’Université de Maastricht (2023), obtenu avec la mention « cum laude ».

Elle est avocate au barreau de Bruxelles depuis juin 2023, date à laquelle elle a rejoint le cabinet Carnoy & Braeckeveldt où elle se spécialise dans le droit civil immobilier.

Ses langues de travail sont le français et l’anglais.