Nos avocats

Gilles Carnoy

Gilles est licencié en droit de l’ULB en 1982 avec distinction.

Il est devenu analyste crédit à la Banque du Benelux (analyses de bilan, calcul des ratios et des besoins en fonds de roulement, calcul des flux financiers, etc., en optique crédit, préparation des accréditifs, rédaction des documents de garantie). Cette période fut consacrée à la maitrise de la comptabilité des entreprises.

Il a commencé son stage d’avocat chez un curateur de faillites où il a pratiqué le droit commercial général et le droit de l’insolvabilité en particulier. Gilles s’est installé à son compte fin 1985 avec une pratique de commercialiste généraliste puis il a cocréé l’association Carnoy, Herinckx, de Crayencour en 1988. Il fut curateur de faillites de 1992 à 1996.

Gilles fut cofondateur en 1998 de la firme De Wolf & Partners établie à Bruxelles, Luxembourg, Kortrijk et Shanghai, où il a développé le département immobilier. Après son association dans la société d’avocats HSP (Haumont Scholasse), où il a perfectionné sa pratique du droit de l’urbanisme, Gilles a créé la firme Carnoy Avocats avec ses collaborateurs puis associés actuels, en tant qu’actionnaire et administrateur. Il est à présent avocat senior chez Carnoy & Braeckeveldt où son expérience est grandement appréciée de ses clients et de ses collaborateurs.

Ses langues de travail sont le français et le néerlandais.

 

Gilles a aussi participé à diverses publications «papier» (membre du Comité de rédaction de Jurim, chez Larcier). Il a donné de nombreuses conférences en droit immobilier et en urbanisme (IFE, Vanham, Vivo, Confocus, Larcier, FedNot, Anthemis, Union des Géomètres, Belfius, Cibex, Institut de formation judiciaire, etc.).

Il est enfin formateur au CEFIM pour l’IPI (Institut professionnel des agents immobiliers) dans différents domaines (urbanisme, TVA, vente viagère, démembrement, etc.) et professeur CAPA (cours d’aptitude à la profession d’avocat) en droit immobilier.
Sur le plan extra professionnel, Gilles est administrateur de la Fondation d’utilité publique Habitat et Humanisme et de l’ASBL du même nom, qui ont vocation à créer du logement pour les personnes démunies, et à réinsérer ces personnes dans la société par l’accès à un logement de qualité. Administrateur de la Fondation d’utilité publique CLT Bruxelles, il est encore administrateur de l’ASBL Vivre au Logis.

Gilles a été membre du Conseil de l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles de 2017 à 2020. Depuis le ler septembre 2017, Gilles gère le projet de la Maison de l’Avocat pour l’Ordre des avocats.

Gilles Carnoy s’est vu décerner le titre de spécialiste en droit immobilier par le Barreau de Bruxelles (décision du Conseil du 28 avril 2020). Gilles s’est également vu décerner le titre de tiers décideur obligatoire délivré par le Barreau de Bruxelles (décision du Conseil du 18 mai 2021).

Ses publications :

« La saisie fiscale», R.G.C.F., 2010/2, p. 83, avec O. Berlin.

« Les sanctions du non-respect de l’arrêté royal du 12 janvier 2007 relatif à l’usage de certaines clauses dans les contrats d’intermédiaire d’agents immobiliers», Jurim pratique, 2012/3.

« Le contrat de courtage immobilier en Belgique : information, commission et résiliation», Jurim pratique, 2012/3.

« Démembrement et abus de droit», Institut Solvay, 2013, avec Me Y. Spiegl.

« Le courtage des notaires après l’arrêt du 11 juin 2010 », Jurim pratique 2014.

« Le cas des agents immobiliers » in Le nouveau code de droit économique, Anthemis, 2015, p. 187, avec A.-L. Mahieu.

« Que va devenir AirBnB à Bruxelles ? », Federia, 2015.

« Les alternatives à la revente» Jurim Pratique 2016/ l.

« La vente sur plan dans l’immobilier commercial», Jurim pratique 2018/3, B. Braeckeveldt.

« La vente immobilière » et « La vente d’un bien immeuble affecté d’une infraction d’urbanisme», Actualités du Droit (KBC), 2014 et 2018.

« La formation de la vente», 18 mai 2016, Chambre des notaires.

« L’économie circulaire : les aspects urbanistiques et fiscaux de la conversion des bureaux en logements à Bruxelles», IBGE Bruxelles Environnement, 2016.

« Promotion immobilière, vente et opérations sur option d’achat et de vente », Confocus, 2021.

« Le nouveau livre 3 ‘les biens’, aspects fiscaux», Conseil francophone de la Fédération royale du notarial belge, 2021.

« La garantie des vices cachés dans la vente immobilière : évolution de la jurisprudence», Conseil francophone, FedNot, 2021, p. 13.
UGEC, « Le livre 3 en rapport avec l’activité des géomètres-experts », avec V. Defraiteur, 2021.
Colloque « La promotion immobilière », J.B., 15 mars 2022 et publication des actes du colloque chez Larcier.

 
 

Ulrich Carnoy

Ulrich est cofondateur de la SRL Carnoy Avocats.

Il détient un master en droit public de l’ULB (2014), est diplômé de l’ « Executive Program en Immobilier» à Solvay (2017) et titulaire d’un master complémentaire en droit public immobilier  – urbanisme – et en droit de l’environnement à l’Université Saint-Louis de Bruxelles (2019) avec distinction.

Après avoir travaillé en tant que juriste d’entreprise, Ulrich a cofondé la société Carnoy Avocats en 2016. Depuis 2023, il est  administrateur de la société Carnoy & Braeckeveldt aux côtés de Me Bruno Braeckeveldt.

Il y traite les dossiers d’urbanisme (et environnement) :

  • Régularisation urbanistique avec permis (classique ou accélérée/simplifiée) ou sans permis (de plein droit ou quasi automatique) ;
  • Recours contre des décisions de refus de permis d’urbanisme/environnement ou de permis lourdement conditionnés ;
  • Défense de projets soumis à permis ;
  • Réclamations dans le cadre de demandes de permis ;
  • Demande de levée de PV de constat d’infraction(s) d’urbanisme ou d’ordres d’interruption de chantier ;
  • Contestation d’amendes administratives en présence d’infraction(s) d’urbanisme ou environnementale(s) ;
  • Procédures judiciaires, notamment en cas de vente d’un bien grevé d’infraction(s) d’urbanisme non déclarée(s) ;
  • Modification/adaptation de renseignements urbanistiques ;
  • Conseils sur des projets divers ;
  • Etc.
 

Ulrich pratique également activement le droit du logement, civil comme public :

  • Rédaction de contrats (baux de tous types, occupations précaires, sui generis, etc.) ;
  • Contestation d’amendes administratives pour logements insalubres ou inoccupés ;
  • Conseils sur des projets divers ;
  • Procédures judiciaires ;
  • Etc.

Il s’est spécialisé depuis le début de sa carrière dans les nouveaux modes d’habitat (habitat partagé, colocation, co-living, kots, logement étudiant, habitat groupé, logement intergénérationnel, logement kangourou, habitat léger, hébergement touristique, etc.).

Son expertise sur le sujet lui a permis récemment de publier le livre « La colocation au regard des polices de l’urbanisme et du logement » (Editions Anthémis) et de donner plusieurs conférences et formations (Barreau de Bruxelles, Cefim, Confocus, etc…),  également sur d’autres sujets :

  • « La régularisation urbanistique à Bruxelles » ;
  • « Les actes et travaux soumis ou dispensés de permis d’urbanisme à Bruxelles et en Wallonie » ;
  • « Les occupations précaires, aspects pratiques et évolutions récentes » ;
  • « L’habitat partagé (en particulier la colocation et le co-living) au regard du droit de l’urbanisme, du logement et de la sécurité incendie en Région wallonne » ;
  • « L’habitat partagé (en particulier la colocation et le co-living) au regard du droit de l’urbanisme, du logement et de la sécurité incendie à Bruxelles » ;
  • Etc.
 

Ses publications :

« Menace sur le co-living », Carnet de route en droit immobilier, 7 novembre 2023

« Le chemin d’exploitation en droit rural », Carnet de route en droit immobilier, 19 juillet 2023

« Les occupations précaires en 2023, Guide juridique et pratique », N. Bernard, avec la collaboration de U. CARNOY Larcier – Revue pratique de l’immobilier 1/2023, 2023 (206 pages)

« La taxe bruxelloise sur le co-living », Carnet de route en droit immobilier, 22 décembre 2022

« Les travaux de rénovation et de transformation et les exigences des pompiers (Bruxelles et Wallonie) », Carnet de route en droit immobilier, 22 novembre 2022

« Le futur RRU et le co-living », Carnet de route en droit immobilier, 28 juillet 2022

 « Les permis à durée limitée », Carnet de route en droit immobilier, 20 juin 2022

 « Un nouveau cadre juridique pour le permis d’urbanisme à durée limitée à Bruxelles », B.J.S., 2022/692, p. 16

 « Un nouveau venu, le “Smart living”», Carnet de route en droit immobilier, 18 mars 2022

 « “Co-living” et “Co-housing” : bientôt réglementés à Bruxelles ? », Rev. not. belge, 2022-2, pp. 74-105

 « De nouvelles dispenses de permis d’urbanisme dans le CoDT pour les travaux à réaliser à la suite d’une « calamité naturelle » reconnue », BULLPROC, 2022/17, p. 14.

 « Coliving : la riposte de Bruxelles, Ixelles et Saint-Gilles », Carnet de route en droit immobilier, 4 août 2021

«  Les relations nouées avec et par l’intermédiaire d’Airbnb sous l’angle civil », B. Braeckeveldt et U. Carnoy Jurim Pratique, 2020/3, p. 85-100

«  La colocation au regard des polices de l’urbanisme et du logement », Anthémis, 2020 (100 pages)

« Les travaux d’aménagement intérieur pour accueillir une colocation », For. immo., 2020/34, pp. 6-7

 « La colocation et l’avis des pompiers », Carnet de route en droit immobilier, 20 septembre 2020

 « Les travaux d’aménagement intérieur pour accueillir une colocation », Carnet de route en droit immobilier, 8 juillet 2020

« Aspects juridiques de la colocation à 360° », U. Carnoy, C. De Ruyt, F. Collon, P.-Y. Erneux For. immo., 2020/33, pp. 4-7

 « L’application des charges d’urbanisme à un projet de plus de 1.000 m2 de logement à Bruxelles», Forum de l’Immobilier, juillet 2020

 « L’application des charges d’urbanisme à un projet de plus de 1.000 m2 de logement à Bruxelles», For. immo., 2020/33, pp. 1-2

 « L’habitat léger : un cadre juridique est en train de se dessiner en Région wallonne », IPI-News, 9 septembre 2019

« La colocation est-elle soumise à permis d’urbanisme ? Non, nous dit (actuellement) le Conseil d’État », For. immo., 2019/28, pp. 5-6

« Les occupations précaires, Guide juridique et pratique », N. Bernard, avec la collaboration de U. Carnoy, M. Krislova et X. ROLIN, Larcier – Revue pratique de l’immobilier 2/2017, 2018

 « La réglementation applicable aux arbres à Bruxelles », Carnet de route en droit immobilier, 14 octobre 2018

 « La réforme du bail d’habitation à Bruxelles, en résumé », Carnet de route en droit immobilier, 6 septembre 2018

 « Que faut-il savoir de la récente régionalisation du bail d’habitation à Bruxelles ? », site web de l’IPI, 13 décembre 2017

 « Régionalisation du bail d’habitation en Région de Bruxelles-Capitale : clarification des obligations d’information du bailleur au stade précontractuel et protection plus adéquate du bailleur en cas de manquement du preneur », Carnet de route en droit immobilier, 18 juin 2017,

 « L’avis de la CRMS », Carnet de route en droit immobilier, 21 avril 2017

 « La validité des options d’achat du tréfonds en faveur de l’emphytéote, durant les 27 premières années », Carnet de route en droit immobilier, 25 juillet 2016

Bruno Braeckeveldt

Bruno est titulaire d’un master en droit de l’ULB (2014) et d’un master complémentaire en droit fiscal de l’ULB (2015) obtenu avec « grande distinction».

Il a commencé son parcours ou Barreau dans le cabinet fiscal Lawright et a rejoint la société Carnoy Avocats en 2016. Il est inscrit au tableau de l’Ordre français des avocats depuis le 1er juillet 2020.

Bruno est chargé des questions de droit fiscal immobilier, tant en impôts directs (IPP, lsoc, INR, 1PM) qu’en impôts indirects (TVA, droits d’enregistrement). Il traite des aspects de fiscalité régionale et locale lié à l’immobilier. Il pratique également le droit civil et le droit des sociétés.

Depuis 2021, il est formateur à l’EFP où il dispense le cours de « Principes de droit fiscal » dans le cadre de la formation en comptabilité.

Et en 2023, il est devenu administrateur de la société Carnoy & Braeckeveldt aux côtés de Me Ulrich Carnoy.

En collaboration avec Me Gilles Carnoy, il a publié dans la Revue pratique de l’immobilier « La vente sur plan dans l’immobilier commercial », 3/2018, pp. 55-100 et a ensuite été l’orateur du colloque du même nom. Et avec Me Ulrich Carnoy, il a publié dans la même Revue « Les relations nouées avec et par l’intermédiaire d’Airbnb sous l’angle civil », 3/2020, pp. 85-116.

  

Sahar Asif

Sahar est titulaire d’un master en droit civil de l’UCL (2017) et d’un master de spécialisation en droit notarial de l’UCL (2018).
 
Avocate au barreau de Bruxelles depuis février 2019, elle a rejoint le cabinet en février 2021, où elle se spécialise dans le droit civil immobilier (vente, viager, servitudes, conflits IPI, etc.)
 
Ses langues de travail sont le français et l’anglais mais aussi le pashto et le dari.
 

Laura Senturk

Après un bac en droit à l’UC Louvain, Laura est titulaire d’un master de l’UCL en droit civil et pénal – options Droit de l’Homme et Droit pénal international européen et comparé – (2021), obtenu avec la mention « grande distinction ». En parallèle, elle a réalisé un mémoire intitulé « La justice au service du climat : Pistes et obstacles à l’invocation de la responsabilité des entreprises polluantes ».

Laura est également titulaire d’un master complémentaire en criminologie de l’Université de Maastricht (2023), obtenu avec la mention « cum laude ».

Elle est avocate au barreau de Bruxelles depuis juin 2023, date à laquelle elle a rejoint le cabinet Carnoy & Braeckeveldt où elle se spécialise dans le droit civil immobilier.

Ses langues de travail sont le français et l’anglais.